Règlement du CQP d'AMV

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pdf Règlement du CQP - 4 octobre 2012 - 2283 ko
pdf Instruction Fédérale Formateurs CQP - 248 ko
pdf Convention de stage - 79 ko

 

Modification du texte relatif à la période d’exercice des CQP AMV dans le code du sport.

Il existait une ambiguïté entre le code du sport et le règlement du CQP d’AMV. Certains services déconcentrés du ministère chargé des sports, faisant une lecture du texte à la lettre, demandaient à limiter la période d’exercice des AMV aux seules vacances scolaires et universitaires, excluant les journées de repos hebdomadaire. 

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Sommaire

TITRE I : DESCRIPTION DU CQP AMV

  • Article 1 – Situation professionnelle couverte par le CQP AMV
  • Article 2 – Activités et compétences visées par le CQP AMV
  • Article 3 – Conditions d’exercice professionnel du titulaire du CQP AMV

TITRE II : ACCES AU PROCESSUS DE QUALIFICATION CQP AMV

  • Article 4 – Voies d’accès possibles au CQP AMV
  • Article 5 – Exigences préalables à l’entrée dans le processus de qualification
  • Article 6 – Validation des Acquis de l’Expérience (VAE)
  • Article 7 – Validation d’éléments issus d’autres certifications ou qualifications.
  • Article 8 – Conditions d’instruction des demandes de validations diverses

TITRE III : MISE EN OEUVRE DU PROCESSUS DE QUALIFICATION CQP AMV

  • Article 9 – Délégation de la mise en œuvre de la certification
  • Article 10 – Conditions de mise en œuvre de la formation
  • Article 11 - Conditions de mise en situation pédagogique rémunérée des candidats en cours de formation
  • Article 12 – Conditions de validation de la certification

TITRE IV : JURY, VALiDATIONS, DELIVRANCES ET RECOURS

  • Article 13 – Désignation et compétences du jury
  • Article 14 – Délivrance du certificat AMV
  • Article 15 – Recours

Règlement des litiges

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pdf Annexe 8 : Composition et règlement de la commission des litiges de la FFVoile - pdf - 170 ko